Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 19 janvier à 18h30 en Salle du Conseil. Ci-dessous l'ordre du jour
Décision 2026
Décisions prises par Monsieur le Maire en 2026 :
Programme
Veuillez trouver ci-dessous le programme des stages de l'assocition Les Amis de la cuisine Provençale pour le premier semestre :
Permanence architectes
Le Parc naturel régional de la Sainte-Baume met en place tous les ans des permanences-conseil Architecture & Paysage en partenariat avec le CAUE Var. Le calendrier et les lieux des permanences sont définis annuellement, en co-construction entre le CAUE Var et le Parc. Afin de rendre ce service accessible à l’ensemble des habitants de la partie varoise du Parc, le dispositif est déployé en priorité sur les communes ne bénéficiant pas encore de permanences, dans des lieux géographiquement stratégiques. En 2026, les permanences auront lieu un vendredi par mois sur les communes de La Celle, Saint-Zacharie et Signes. Nous tenons encore à les remercier pour leur accueil.
Pour rappel, ces permanences sont ouvertes gratuitement et sur RDV aux habitants des 23 communes varoises du Parc naturel régional de la Sainte-Baume dont vous faites partie. Chacune d'entre elle se déroule sur une demi-journée (3h, soit 4 créneaux de 30 à 45min). Elles sont assurées par un architecte et un paysagiste du CAUE Var avec la présence systématique d’une chargée d’urbanisme du Parc naturel régional de la Sainte-Baume. Nous conseillons les habitants dans leurs projets de construction, d’extension ou de rénovation, et d’aménagement ou de gestion d’espaces extérieurs afin de favoriser des projets durables, respectueux de l’identité des paysages de la Sainte-Baume. Le cas échéant, nous orientons bien sûr les porteurs de projet vers les services instructeurs.
Délibérations municipales
2025
- Délibération 01 : Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 02 : Installation d'un nouveau conseiller municipal
- Délibération 03 : Renouvellement du plan façades
- Délibération 04 : Conditions générales de vente de la parcelle C77 trou de la couasse
- Délibération 05 : Conditions générales de vente de la parcelle C1008 trou de la couasse
- Délibération 06 : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Délibération 07 : Signature de la convention des objectifs de financements pour la période 2025-2028 du centre social et culturel La Passerelle du Val d'Issole
- Délibérations 08 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 09 :Décision budgétaire modificative numéro 4 du budget principal 2024
- Procès Verbal de la séance du 20 janvier 2025
- Délibération 10 :Décision prises par Monsieur le Maire
- Délibération 11 :Principe de lutte contre les dépôts sauvages
- Délibération 12 :Approbation de la convention de partenariat SMPVV signnalétique Pays d'art et d'histoire
- Délibération 13 :Approbation du contrat mandat réseau eaux usees Chemin des Molieres CAPV
- Délibération 14 :Approbation avenant 2 contrat mandat réseau eaux useés Chemin des Neuf fonts CAPV
- Délibération 15 :Dispositif conventionnel habitat multi-sites entre la CAPV et EPF
- Délibération 16 :Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Délibération 17 :Compte financier unique 2024
- Délibération 18 :Affectation résultats 2024
- Délibération 19 :Taux d'imposition 2025
- Délibération 20 : Subventions aux associations et au CCAS 2025
- Délibération 21 : Budget primitif 2025
- Délibération 22 : Participation communale au projet pédagogique Tennis de l'école élémentaire
- Délibération 23 : Convention avec le département Var lecture publique
- Délibération 24 : Convention concernant l'organisation des interventions de la médiatheque avec les crèches CAPV
- Délibération 25 : Appel à projet ACTEE / AAP Chêne 4 FNCCR
- Délibération 26 : Echange foncier parcelle C1008 C1007
- Délibération 27 : Vente parcelle C77 lot B
- Délibération 28 : Vente parcelle C1008 lot A2
- Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (1/2)
- Procès verbal de la séance du 07 avril 2025 (2/2)
- Procès verbal du Conseil Municipal du 30 Juin 2025
- Délibération 29 : Décisions du Maire
- Délibération 30 : Nombre et répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CAPV
- Délibération 31 : Approbation de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec le PNR Ste Baume de renaturation des espaces extérieurs de l'école élémentaire
- Délibération 32 : Dénomination du site accueillant le jardin aux insectes "Espace Louis Giraud"
- Délibération 33 : Adhésion à la compétence optionnelle de la commune d'Ollières
- Délibération 34 : Approbation du rapport annuel 2024 du délégataire pour le service de l'eau et de l'assainissement collectif
- Délibération 35 : Adhésion de la commune de La Celle au SICCE
- Délibération 36 : Provision pour créances douteuses
- Délibération 37 : Décision budgétaire n°1
- Délibération 38 : Modification des modalités d'organisation de l'enquête de recensement 2025
- Délibération 39 : RODP 2025
- Délibération 40 : Mise en place du temps partiel
- Délibération 41 : Règlement intérieur relatif aux conditions d'utilisations des véhicules de services
- Délibération 42 : Recours au contrat d'apprentissage
- Délibération 43 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 44 : Tarif des mini-camps 2025 organisé par le service Enfance & Loisirs
- Procès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
- Délibération 45 : Décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 46 : Demande d'un fond de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine
- Délibération 47 : Convention de délégation de compétence entre la CAPV et la Communepour l'exercice des compétences "eaux potables" et "assainissement"
- Délibération 48 : Décision budgétaire modificative numéro 2 budget principal
- Délibération 49 : Approbation du règlement du budget participatif 4ème édition
- Délibération 50 : Attribution exceptionnelle d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-pompiers de Garéoult pour l'organisation du Cross départementale
- Délibération 51 : Recours à une convention de bénévolat au sein de la Médiathèque Elie Alexis
- Délibération 52 : Conditions d'accueil d'un apprenti dans le cadre d'un CAP Accompagnement éducatif Petite enfance
- Délibération 53 : Modification du tableau des emplois
- Délibération 54 : Convention de participation aux frais de gestion administrative du Centre médico-scolaire de Brignoles
- Délibération 55 : Financement du projet éducatif "tennis" de l'école élémentaire
- Délibération 56 : Modification du règlement du fonctionnement du Service Enfance et loisirs
- Délibération 57 : Convention de partenariat avec le Département du Var pour le développement de la lecture publique
- Délibération 58 : Proposition de classement des sites de l'ensemble formé par le massif de la montagne Sainte-Baume
- Délibération 59 : Décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 60 : Portant autorisation de signature d'une convention avec le SMBVG ayant pour objet l'occupation de terrain pour l'installation et le suivi d'un équipement d'interêt hydrogéologique à visée scientifique sur le Grand Laoucien
- Délibération 61 : Portant signature d'un contrat avec l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégôts dans l'espace public
- Délibération 62 : Portant approbation du projet d'intervention foncière avec l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d'Azur (EPF PACA) site "Chemin des vergers"
- Délibération 63 : Portant rétrocéssion à la Commune de la parcelle C n°1261 lieu-dit "Trou de Couasse"
- Délibération 64 : Portant autorisation de signature d'une convention avec la Commune de Garoult pour l'emprunt par la Police Municipale d'un cinémomètre
- Délibération 65 : Portant décision budgétaire modificative n°3 budget principal
- Délibération 66 : Portant demande d'un fonds de concours sur le projet d'amélioration de la propreté urbaine
- Délibération 67 : Relative à la protection sociale complémentaire
- Délibération 68 : Portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 17/11/2025
- Délibération 69 : Portant signature de la convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2026-2029
Délibération Conseil Municipal 17 novembre 2025
Veuillez trouver ci-joint la liste des délibérations votées lors du COnseil Municipal du 17 novembre 2025
Pause parents
La Passerelle du Val d'Issole vous propose une fois par mois le vendredi de 18h30 à 20h un groupe d'échange parents avec la psychologue clinicienne Marie Labaune.
Cliquez sur l'affiche pour connaître les dates
Délibérations
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations votées par le Conseil Municipal du lundi 29 septembre
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibération votées par le Conseil Municipal d lundi 18 novembre 2025
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