Veuillez trouver ci-joint la liste des délibérations votées lors du COnseil Municipal du 17 novembre 2025
Veuillez trouver ci-dessous la liste des décisions prises par la Commune :
- Décision 52 : signature_contrat_tnt_paca_maintenance
- Décision 53 : signature_convention_cdg83_mission_acfi_2026_2028
- Décision 54 : signature_bail
- Décision 56 : portant approbation du contrat de prestations de vérification périodique des installations et des équipements municipaux
- Décision 58 : demande_sububvention_region_moulin_farine
- Décision 59 : finance_reprise_sur_provision
- Décision 60 : contrat_fabnet_ecole_elementaire
- Décision 61 : contrat_fabnet_cabane
- Décision 62 : approbation contrat nettoyage cabinet médical
- Décision 63 : signature contrat assurance risques statuaires
- Décision 64 : signature contrat assurance protection juridique
- Décision 65 : signature contrat nettoyage locaux hôtel de ville
- Décision 66 : approbation bail médecin
- Décision 69 : portant signature d'un bail de location de l'appartement communal 1 rue des Cloches
- Décision 70 : Attribution du MAPA 2025 / 11 : location et maintenance du parc de photocopieurs
- Décision 71 : signature du contrat de services Berger Levrault
Cliquez sur les liens pour connaître les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 14 octobre 2024. Et le procès verbal du Conseil municipale du 15 juillet 2024
Veuillez trouver ci-dessous le procès verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2024
Avec la mise en place de la loi du 1 juillet 2022 sur la dématérialisation des actes administratifs, sont diffusés sur le site de la commune le PV de la séance précédente du Conseil Municipal ainsi que les délibérations du conseil qui vient d’avoir lieu. Ci-dessous l'ordonnance et le décret relatifs à la dématérialisation.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025
2026
- Délibération 01 : portant informations des décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 02 : portant autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Délibération 03 : relative aux frais occasionnés par les déplacements des bénévoles
- Délibération 04 : Portant approbation du contrat de mandat de l'Agglomération Provence Verte à la Commune relatif à l'analyse des charges organiques et hydrauliques sur le réseau d'assainissement des eaux usées de la Commune
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
- Délibération 05 : portant information sur les décisions prises par Monsieur le Maire
- Délibération 06 : portant dissolution de la Société publique locale "Ingénierie départementale 83"
- Délibération 07 : portant adhésion à l'agence technique Départementale Var Ingéniérie
- Délibération 08 : portant renouvellement de l'opération "Plan Façades" pour l'année 2026
- Délibération 09 : portant aquisition de la parcelle cadastrée section B n° 773 (Chemin des Molières)
- Délibération 10 : portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 23.02.2026
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026
Cliquez sur le lien pour accéder au procès verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
2026
Décision n°2026 / 1 : portant acceptation du don de l'association La Roque se raconte
Décision n°2026 / 2 : portant approbation de la convention de la formation pour la police
Décision n°2026 / 3 : portant signature d'une convention de formation professionnelle CACES R486 PEMP
Décision n°2026 / 5 : relative au remboursement partiel anticipé d'un prêt relais
Décision n°2026 / 7 : signature de l'avenant de reconduction du contrat de prestation avec La Poste
Décision n°2026 / 8 : relative à la signature d'une convention de formation
Décision n°2026 / 10 : relative à un remboursement partiel anticipé d'un prêt relais
Cliquez sur le lien pour connaître la liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 novembre 2024