- 2023
- Délibération 01 : décisions du Maire
- Délibération 02 : tarifs enfance et loisirs
- Délibération 03 : renouvellement opération façades
- Délibération 04 : délégation compétence "eaux pluviales urbaines"
- Délibération 05 : convention gestion CAPV structure d'accueil petite enfance "Les Griffons"
- Délibération 06 : autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Délibération 07 : décision budgétaire modificative n°3 budget 2022
- Délibération 08 : subvention exceptionnelle tennis
- Délibération 09 : frais de fonctionnement médico-scolaire Brignoles
- Délibération 10 : fond de concours CAPV centre aéré
- Délibération 11 : recrutement vacataire
- Délibération 12 : modification du tableau des emplois
- Délibération 13 : information decisions du Maire
- Délibération 14 : mise à disposition delocaux AMRF
- Délibération 15 : provision creances douteuses
- Délibération 16 : adoption CG22
- Délibération 17 : adoption CA2022
- Délibération 18 : affectation resultats 2022
- Délibération 19 : fixant taux d'imposition 2023
- Délibération 20 : attribution subventions associations et CCAS 2023
- Délibération 21 : adoption BP2023
- Délibération 22 : tarifs salles communales
- Délibération 23 : mise à jour tableau recensement des voies
- Délibération 24 : suppression dénomination voie privee
- Délibération 25 : modification du reglement d'utilisation de la salle René Autran
- Délibération 26 : création du reglement d'utilisation du Moulin à huile
- Délibération 27 : participation au projet pédaogique de l'ecole élémentaire
- Délibération 28 : adoption du contrat mandat d'etudes equipements forage des 9 fonts
- Délibération 29 : modification du tableau des emplois
- Délibération 30 : décisions de Monsieur le Maire
- Délibération 31 : attribution_subventionexceptionnelle_recrearoque
- Délibération 32 : modification_statuts_sicce
- Délibération 33 : adoption_fondsconcours_symielecvar
- Délibération 34 : transfert competence_statuts_symielecvar
- Délibération 35 : avenant_assainissement collectif_communauté agglomération_commune
- Délibération 36 : approbation_rapport_delegataire_aep_eu
- Délibération 37 : budgetaire modificative_n1_budget principal
- Délibération 38 : modification du tableau des emplois
- Délibération 38 : modification du tableau des emplois
- Délibération 39 : décisions du Maire
- Délibération 40 : convention pluriannuelle_pa
- Délibération 41 : avenantn°1_dsp_aep
- Délibération 42 : avenantn°1_dsp_eu
- Délibération 43 : convention_commune_capv_eauxpluviales
- Délibération 44 : avenantn°3_convention_groupementachat_electricité
- Délibération 45 : redevance_rodp_distrielectricité
- Délibération 46 : souscription_pret
- Délibération 47 : dmn°2
- Délibération 48 : reglement_budgetparticipatif_n°2
- Délibération 49 : modif_reglement_enfanceetloisirs
- Délibération 50 : creation_conseilmunicipal_jeunes
- Délibération 51 : mod_tableauemploi_maj2.09.2023
- 2022
- Délibération 40 : DDM
- Délibération 41 : redevance reglementée chantiers provisoires
- Délibération 42 : acquisition parcelles
- Délibération 43 : modification inscriptions centre loisirs
- Délibération 44 : autorisation convention CAF prestation ordinaire
- Délibération 45 : fixation tarif service enfance et loisirs
- Délibération 46 : jours accordés activité réserve opérationnelle agents communaux
- Délibération 47 : modification tableau emplois
- Délibération 48 : ddm 2022 11 28
- Délibération 49 : motion commune conséquence crise économique
- Délibération 50 : installation Conseil Municipal
- Délibération 51 : approbation budget participatif
- Délibération 52 : modification règlement fonctionnement service Enfance et loisirs
- Délibération 53 : fixation des tarifs service Enfance et loisirs
- Délibération 54 : déclassement rétroactif ancienne emprise communale
- Délibération 55 : acquistion parcelle A271
- Délibération 56 : dénomination nouvelles voies privées
- Délibération 57 : adhésion programme PEFC
- Délibération 58 : mise en place nomenclature M57
- Délibération 59 : décision budgétaire dm2
- Délibération 60 : fixation redevance occupation domaine public
- Délibération 61 : subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
- Délibération 62 : modification tableau des emplois